Mentions légales.

Dernière mise à jour : 12 juin 2026

01Éditeur du site

• →Dénomination : [À COMPLÉTER — dénomination sociale exacte (ex. « Groupe Kapsule »)]
• →Forme juridique : [À COMPLÉTER — micro-entreprise / SASU / EURL…]
• →SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER — numéro d'immatriculation]
• →Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète]
• →Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — prénom et nom]
• →Contact : contact@kapsule.io
• →TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — numéro, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » en micro-entreprise]

02Hébergement

Le site est hébergé par [À COMPLÉTER — nom de l'hébergeur, raison sociale, adresse, téléphone]. La base de données est opérée dans l'Union européenne.

03Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (code, design, textes, marque Kapsule MX) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. MX Bikes est une marque de PiBoSo ; Kapsule MX est un outil communautaire indépendant, non affilié à PiBoSo.

04Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité.

05Conditions d'utilisation et de vente

L'utilisation du service et les conditions de vente des abonnements sont régies par les Conditions générales.